×
Conditions Générales de Service
Dernière mise à jour: 15 Octobre 2025
Bienvenue sur WiseCourseStrategies.shop. Ces Conditions Générales de Service ("Conditions") régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.
1. Services
WiseCourseStrategies.shop fournit des services de conception de cours, de développement de contenu éducatif, de stratégies pédagogiques et d'intégration de plateformes LMS. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans un accord de service séparé.
2. Comptes Utilisateur
Pour certains services, vous devrez peut-être créer un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu et les matériaux fournis par WiseCourseStrategies.shop, y compris les textes, graphiques, logos, images, ainsi que la compilation de ceux-ci, sont la propriété de WiseCourseStrategies.shop ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre aucun des éléments de notre site web ou de nos services, sauf si expressément autorisé.
4. Conduite de l'Utilisateur
Vous acceptez de ne pas utiliser le site web ou les services pour:
- Violer toute loi ou réglementation applicable.
- Envoyer, télécharger, distribuer ou diffuser tout contenu illégal, diffamatoire, obscène, pornographique, abusif ou menaçant.
- Participer à toute activité qui interfère avec ou perturbe le site web ou les serveurs et réseaux connectés.
5. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, WiseCourseStrategies.shop ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou de votre utilisation ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser nos services.
6. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité WiseCourseStrategies.shop, ses sociétés affiliées, ses dirigeants, ses agents et ses employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Nous vous informerons de tout changement en publiant les nouvelles Conditions sur cette page. Votre utilisation continue des services après de telles modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
8. Loi Applicable
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France.
9. Nous Contacter
Si vous avez des questions concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à:
Email: [email protected]
Adresse: 6 Rue de la République, 13001 Marseille, France